(Règle ignorée: La visite périodique d’un patient vulnérable ne peut pas non plus être réclamée, durant la même année civile, par le médecin qui a auparavant été rémunéré pour la visite de prise en charge de grossesse (15805, 15825, 15806, 15826, 15807, 15827, 15808, 15828, 15809, 15829, 15810, 15830). Cette règle est ignorée pour deux raisons: On dirait que le contraire est possible: un médecin peut être rémunéré pour la visite de prise en charge de grossesse même s’il a déjà facturé une visite périodique de patient vulnérable durant la même année civile. La visite périodique et la visite de prise en charge de grossesse n’ont pas le même code de rechange.) Explications 3 sections: spécialités, règle(s), code(s)+code de rechange Spécialités: Numéro de la ou des spécialités auxquelles s’appliquent les règles. Si plus d’une, elles sont séparés de |. Il peut y avoir deux lignes pour la même spécialité, si différents codes sont soumis à différentes règles. Il n’y a pas d’ordre de préséance pour ces lignes. La ligne qui s’applique est celle où on trouve le code facturé. Ainsi, le même code facturé ne peut pas se trouver sur deux lignes qui ont le même numéro de spécialité. Le même code de rechange peut se trouver sur deux lignes différentes. S’il y a un décimal pour des lignes de la même spécialité (ex.: 22.1 et 22.2): il faut d’abord passer par la règle .1, puis par la règle .2. Règles: 3 sections: période, nombre permis, éléments de contexte Période et nombre permis: c = par année civile (1c = une année civile). m = mois. j = jours. Ex: 3m-1- = 1 code permis par période de 3 mois. 0-1- = 1 code permis par année civile. Contextes: contextes qui font en sorte de changer les règles. Ex: 4m-1-;3m-1-80|260|270 = 1 code permis par période de 4 mois, sauf s’il y a le ctx 80, 260 ou 270; c’est alors 1 code permis par période de 3 mois. On peut avoir plusieurs règles (qui ne devraient pas se contredire). Codes: code(s) pouvant être plafonné(s) suivi(s) suivi du code de rechange si permis. Ex: 9127-9129 Les codes sont groupés selon qu’ils ont le même code de rechange. S’il y a plus d’un code, ils sont séparés de |. Le plafonnement concerne tous les codes du groupe de codes, indifféremment du code utilisé. Ex: seulement 9127 ou 9165 est permis pendant une période. Si l’un des deux a déjà été facturé, l’autre sera aussi changé pour le code de rechange (9129). Ça donne: 9127|9165-9129. Tous les codes d’une ligne ne s’appliquent pas nécessairement pour chacune des spécialités concernées par la ligne. Mais ils ont les mêmes codes de rechange et suivent les mêmes règles. Proposition: s’il n’y a pas de code de rechange, c’est que le code ne peut tout simplement pas être facturé. Autres possibilités: Ajouter la règle 00: règle qui s’applique à tous (aucune spécialité en particulier). Ajouter le concept de groupe: lettre(s) majuscule(s) permettant de donner les règles et la liste des codes soumis à ces règles suivi du code de spécialité si besoin. Si un groupe est répété pour d'autres spéc et que la section des codes est laissée vide, elle prendra les codes du groupe de base (donc sans le code de spécialité). Exemple de ligne: 06:3m-1-:9127|9165-9129;9162|9170-9164;9201|9212-9202